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Mentions légales

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : TSB – Travaux Spéciaux Bâtiment

  • Forme juridique : SARL

  • Siège social : 5 route de Brimberne, 44800 SAUTRON

  • SIRET : 44471311900022

  • Responsable publication : Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.

  • Contact : contact@tsb-groupe.com / 02 40 43 16 93

2. Hébergement

  • Hébergeur : VA TELECOM

  • Adresse : 3 rue du Tisserand

  • Téléphone : 02 40 71 71 21 

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

4. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, notamment :

  • Le sciage de béton (sol, mural, câble).

  • Le forage et le carottage de précision.

  • L’hydrodémolition et l’hydrodécapage.

  • Le renforcement de structures.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

TSB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et vidéos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : TSB.

6. Limitations de responsabilité

TSB ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. TSB décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

7. Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées via le formulaire de contact. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : contact@tsb-groupe.com

8. Liens hypertextes et cookies

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, TSB n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.